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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le DEVELOPPEMENT de l'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA - 15
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AE 15 LA JAUNE DU CANTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AE 15 LA JAUNE DU CANTAL
ASSOCIATION pour le DEVELOPPEMENT de l'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA - 15 (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3048027
Date de dépôt :
22/08/2000
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
22/08/2010
AE 15 LA JAUNE DU CANTAL de pour le DEVELOPPEMENT de l\'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA - 15

Présentation de la marque AE 15 LA JAUNE DU CANTAL

Déposée le 22 août 2000 par l'association loi 1901 pour le DEVELOPPEMENT de l'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA - 15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « AE 15 LA JAUNE DU CANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le DEVELOPPEMENT de l'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA - 15 domicilié(e) 11 Bis Rue J. B. Raines, 15000 AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 023 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADECA - 15 - France.

La marque AE 15 LA JAUNE DU CANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AE 15 LA JAUNE DU CANTAL est expirée depuis le 22 août 2010.

pour le DEVELOPPEMENT de l'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA - 15 a également déposé les autres marques suivantes : LOU VEDEL CANTALOU , SALERS TRADITION TERROIR QUALITE PAYS CANTAL


ASSOCIATION pour le DEVELOPPEMENT de l'ELEVAGE CANTALIEN ou ADECA - 15 (loi 1901) - 11 Bis Rue J. B. Raines, 15000 AURILLAC - France - SIREN 399023274


ADECA - 15 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Viande Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.